Droit des biens, Max Baumann

5.-

23.10.2026

5406, Rütihof

Traduit automatiquement

Nouveau - Le Bachelor est un premier cycle qui vise à faire découvrir aux étudiants les concepts fondamentaux des différents domaines du droit. L'examen des subtilités d'une jurisprudence et d'une doctrine de plus en plus foisonnantes doit être réservé à l'approfondissement du Master. Ce support de cours se limite donc au strict minimum concernant la doctrine et la jurisprudence et renonce délibérément à présenter ou même à commenter les questions controversées. Il s'agit plutôt de faire comprendre aux étudiants les traits fondamentaux du droit des biens, tels qu'ils découlent de la loi (art. 641-977 CC). Sur cette base, un examen approfondi de la pratique juridique pourra avoir lieu lors des cours. Cette nouvelle édition tient compte de la révision du CC du 11 décembre 2009 concernant l'introduction de la cédule hypothécaire inscrite au registre ainsi que d'autres modifications du droit des biens (entrée en vigueur le 1.1.2012). À la même date — conjointement avec la révision du CC — entrent également en vigueur un règlement sur le registre foncier entièrement révisé ainsi que le nouveau règlement sur l'acte authentique électronique.